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Marques déposées par la société étrangère TOTO LTD
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NEOREST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEOREST
TOTO LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3634309
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2029
NEOREST de TOTO LTD

Présentation de la marque NEOREST

Déposée le 5 mars 2009 par la société étrangère TOTO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque NEOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOREST arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

TOTO LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOTO , TOTO , WASHLET , washlét , J-MAX , AQUA ELECTRONICS , ZOE , NEOREST , H HYDROTECT , TOTO


TOTO LTD., Société de droit japonais - No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699060 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Water-closets (WC). Unités de chaises de toilette. Chaises de toilette avec douchette eau chaude. Sièges de toilette. Sièges de toilette avec douchette eau chaude. Cuvettes de WC. Urinoirs (produits sanitaires). Bidets. Lave-mains (pièces faisant partie d'installations sanitaires). Valves de rinçage. Appareils de rinçage automatique pour toilettes déclenchés par un capteur. Lave-mains automatiques (pièces faisant partie d'installations sanitaires). Lavabos. Robinets. Aérateurs. A savoir buse anti-éclaboussures pour robinets. Appareils purificateurs d'eau. Baignoires. Douches. Tabourets de douche. Receveurs de douche. Receveurs de douche peu profonds. Salles-de-bains préfabriquées. Cabines de douche, à savoir cabines de douche à parois. Appareils électriques de chauffage, séchage et ventilation spécifiques pour salles de bains. Appareils électriques de séchage de mains à air chaud pour salles de toilettes. Distributeurs automatiques de couvertures de sièges de toilette. Brûleurs de gaz. Chauffe-eaux solaires. Chauffe-eaux à gaz. Eviers de cuisine. Eviers de lavage. Lampes et lampes HID. Pièces pour réservoir de WC. Tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires. Valves pour installations sanitaires, à savoir valves de sécurité (pièces pour installations sanitaires). Valves de décompression (pièces pour installations sanitaires). Valves « water-stop » (pièces pour installations sanitaires). Valves pour contrôler le niveau de liquide dans les réservoirs (pièces pour installations sanitaires).